Mentions légales

Mettons-nous ensemble et nous ferons l'École

MENTIONS LEGALES

La connexion et la navigation sur le site par l’Utilisateur implique acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales » et sont complétés par la « Politique de confidentialité ».

1.1 Editeur

L’édition du site www.presentation-de-marie.fr est assurée par l’ensemble scolaire La Présentation de Marie dont le siège est situé 10 rue Monseigneur Paget 74160 Saint-Julien-en-Genevois et joignable par téléphone au +33 (0)4.50.49.21.35 ou par courriel à accueil@presentation-de-marie.fr.
Responsable de la publication : Martial POUVRASSEAU – Chef d’Établissement – Coordinateur

1.2 Hébergeur

L’hébergement est assuré par la société Mailo dont le siège est situé au 5 rue Paul Ramier 94100 Saint-Maur et joignable par téléphone au +33 (0)1.48.86.09.37.

1.3 Conditions générales d’utilisation

Le présent site pour vocation d’informer les visiteurs sur les activités proposées par La Présentation de Marie, qui s’efforce alors de fournir des informations précises. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : La Présentation de Marie ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site. Toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler via l’adresse courriel présente au 1.1.
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services l’éditeur du site ne saurait être tenu responsable.

1.4 Limitation contractuelle

Les informations retranscrites sur notre site web font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes lors de nos explications.
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web ne sont pas sous le contrôle de La Présentation de Marie. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

1.5 Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web appartient exclusivement à l’éditeur. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du présent site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Il en est de même des bases de données figurant sur ce site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données.
Le site ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. L’éditeur se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de La Présentation de Marie ou à la législation applicable en France.
Les photographies, plans et documents figurant sur ce site sont des documents purement prévisionnels, qui n’ont aucun caractère définitif et ne sauraient donc revêtir une quelconque valeur contractuelle.

1.6 Collecte des données

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la législation relative à la protection des données personnelles en vigueur.
L’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment via l’adresse courriel présente au 1.1.
Pour en savoir plus, l’Utilisateur peut se référer à la politique de confidentialité publiée sur le présent site.

SECONDAIRE : Pré-inscriptions 2024-2025, se reporter à l'onglet Collège ou Lycée / PRIMAIRE : Pré-inscriptions 2024-2025 pour les familles extérieures sont sur liste d'attente